Mesures coronavirus

Pour répondre aux mesures du gouvernement fédéral prises à la suite de la pandémie de Covid-19, les autorités communales de la Ville de Bruxelles ont pris plusieurs dispositions. Plus d'infos : mesures coronavirus de la Ville de Bruxelles.

 

Mesures coronavirus de la Ville de Bruxelles

Pour répondre aux mesures du gouvernement fédéral prises à la suite de la pandémie de Covid-19, les autorités communales de la Ville de Bruxelles ont pris plusieurs dispositions.

Le Comité de concertation a pris une série de mesures qui sont d'application sur l'ensemble du territoire belge. Plus d'infos :

Au niveau de la Région de Bruxelles-Capitale, outre les mesures nationales, une série de mesures sont d'application pour la période du 8 octobre au 8 novembre 2020 :

Les guichets du Centre administratif sont ouverts du lundi au vendredi (avec permanences le jeudi soir jusque 18h30). L'accueil se fait un maximum sur rendez-vous.

Tous les citoyens sont invités à :

  • se présenter seuls (sauf si la présence d'une autre personne est indispensable)
  • porter un masque lors de leur visite (obligatoire)
  • se désinfecter les mains à l'entrée du bâtiment

Les citoyens sont tenus de respecter les distances de sécurité grâce à un marquage au sol indiquant l'endroit où ils doivent se positionner.

  • Services en ligne : le service en ligne e-guichet reste à votre disposition pour obtenir de nombreux certificats et actes administratifs ou via 'Mon dossier'
  • Informations : pour les simples demandes d'information, la Ville vous invite à contacter ses services via le 02 279 22 11 ou par e-mail en consultant notre site Internet.

Plus d'infos :

Tous les services du département de l'Urbanisme sont actuellement fermés au public. Une permanence téléphonique est toutefois assurée et l'envoi d'e-mail est recommandé.

Dépôt de demandes de permis

Les nouvelles demandes de permis d'urbanisme et de permis d'environnement (ou les documents complémentaires à un dossier déjà soumis) ne peuvent être remises que par voie postale.

Prolongation des délais

En application de l' Arrêté n°2020/038 de pouvoirs spéciaux (PDF, 312.53 KB) adopté par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en date du 10 juin 2020, certains délais du Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire et de l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement sont en outre prolongés, en fonction de la date d'introduction de la demande de permis et du type de demande.

Enquêtes publiques

Les enquêtes publiques étaient suspendues du 16 mars au 16 juin 2020, en raison du confinement.

Leur reprise s'est accompagnée de nombreuses mesures et d'aménagements spécifiques afin de respecter les règles de distanciation sociale et les mesures d'hygiène permettant de lutter contre la propagation du Covid-19.

Ainsi, la consultation du dossier administratif, la communication d'explications techniques et le dépôt d'une réclamation verbale se font désormais exclusivement sur rendez-vous (02 279 29 29).

Vu le retard accumulé en raison du confinement et tenant compte des mesures sanitaires actuellement en vigueur, la reprise des mesures particulières de publicité (MPP = enquête publique et/ou CC) après l'interruption estivale réglementaire, se fait selon un traitement chronologique des dossiers, sur base de la date de réception des derniers documents versés au dossier.

Par conséquent, les dossiers qui n'ont pas pu être déclarés complets et dont les MPP n'ont pas pu être organisées en raison du confinement sont traités en priorité. Après résorption de ce passif, les dossiers à déclarer complet après la fin du confinement seront traités, sur cette même base chronologique.

Il en résulte par conséquent, sur base de l'estimation actuelle, que ces derniers dossiers ne pourront être soumis à enquête publique avant la mi-novembre et selon un planning encore à déterminer et pour autant que l'évolution de la situation sanitaire le permette. Par ailleurs, vu leur nombre important, ils ne pourront pas être soumis simultanément à la commission de concertation pour avis.

Les dates et les ordres du jour des séances de commission de concertation ne pourront dès lors être établis qu'à l'issue des enquêtes, en fonction des réactions réceptionnées. Celles-ci déterminent en effet le nombre de dossiers qui peuvent être traités par séance mais également le lieu de celle-ci. Nos locaux ne permettant d'accueillir qu'un nombre limité de participants, nous sommes contraints d'organiser des séances hors de nos locaux en fonction des circonstances.

Consultez les enquêtes publiques en cours sur :

Commission de concertation

Les réunions de Commission de concertation ont été annulées et suspendues du 16 mars au 16 juin 2020, en raison du confinement. Leur reprise s'est accompagnée de nombreuses mesures et d'aménagements spécifiques afin de respecter les règles de distanciation sociale et les mesures d'hygiène permettant de lutter contre la propagation du Covid-19.

Vu le retard accumulé en raison du confinement et tenant compte des mesures sanitaires actuellement en vigueur, la reprise des mesures particulières de publicité (MPP = enquête publique et/ou CC) après l'interruption estivale réglementaire, se fait selon un traitement chronologique des dossiers, sur base de la date de réception des derniers documents versés au dossier.

Par conséquent, les dossiers qui n'ont pas pu être déclarés complets et dont les MPP n'ont pas pu être organisées en raison du confinement sont traités en priorité. Après résorption de ce passif, les dossiers à déclarer complet après la fin du confinement seront traités, sur cette même base chronologique.

Il en résulte par conséquent, sur base de l'estimation actuelle, que ces derniers dossiers ne pourront être soumis à enquête publique avant la mi-novembre et selon un planning encore à déterminer et pour autant que l'évolution de la situation sanitaire le permette. Par ailleurs, vu leur nombre important, ils ne pourront pas être soumis simultanément à la commission de concertation pour avis.

Les dates et les ordres du jour des séances de commission de concertation ne pourront dès lors être établis qu'à l'issue des enquêtes, en fonction des réactions réceptionnées. Celles-ci déterminent en effet le nombre de dossiers qui peuvent être traités par séance mais également le lieu de celle-ci. Nos locaux ne permettant d'accueillir qu'un nombre limité de participants, nous sommes contraints d'organiser des séances hors de nos locaux en fonction des circonstances.

Consultez les nouvelles dates de séance de Commission de concertation, les ordres du jour et les avis émis par la Commission sur :

Les jours de séance, les règles suivantes sont désormais d'application :

  • Seules les personnes ayant expressément sollicité à être entendues lors de l'enquête publique seront admises à la commission de concertation
  • Dans l'hypothèse d'une pétition, d'un comité de quartier ou d'un autre type d'association, le nombre de personnes admises à la commission de concertation est limité à deux par pétition, par comité de quartier ou par association
  • Seules les personnes munies d'une invitation en bonne et due forme seront admises à la commission de concertation
  • Le nombre de personnes accompagnant ou représentant le demandeur est strictement limité à deux, en ce compris l'architecte

Archives

La consultation des dossiers d'archives sur place n'est actuellement plus possible. Si les dossiers sont disponibles sous format numérique, ils peuvent être fournis par e-mail.

Primes

Les rendez-vous pour les primes ne sont actuellement plus possibles mais les demandes de primes régionales en matière de rénovation de l'habitat ou d'embellissement des façades peuvent être transmises par e-mail :

La publicité des séances est assurée par une transmission des débats via le site web de la Ville :

Commerces et magasins

L'ensemble des commerces est ouvert. La liste des commerces concernés par la réouverture :

Merci de respecter toutes les consignes de sécurité et de santé. Le port du masque est obligatoire.

Les magasins de nuit (night shops) doivent fermer à 22h sur l'ensemble de la Ville.

Les recommandations à suivre pour l'ouverture des commerces :

Mesures de sécurité à la rue Neuve :

Marchés

Les marchés peuvent ouvrir depuis le 18 mai 2020 après validation par les autorités communales, et selon des conditions de distanciation et hygiène strictes.

Le port du masque est obligatoire dans les marchés. La consommation alimentaire est interdite sur les marchés.

Les marchés suivants sont ouverts :

  • marché Anneessens
  • marché bio de la place Sainte Catherine
  • marchés Peter Benoit et rue de Wand
  • marché place Sainte Catherine
  • marché chaussée d'Anvers
  • marché Bockstael (de 8h à 13h30 à la place Willems)
  • marché d'artisanat place Agora (horaire : les vendredis de 11h à 19h, et les samedis et dimanches de 10h à 19h)

Les marchés suivants sont fermés (depuis le 19 octobre 2020, pour un mois) :

  • marché des antiquités du Sablon
  • marché de la place du Jeu de Balle (horaire : les mardis et jeudis de 9h à 14h et les samedis et dimanches de 9h à 15h)
  • marché aux vélos place Anneessens (horaire: les dimanches de 8h à 14h)

L'accès aux marchés est organisé par les autorités communales compétentes, de manière à respecter les règles de distanciation sociale, en particulier le maintien d'une distance de 1,5 mètre entre chaque personne, ainsi que les mesures de prévention appropriées, qui sont au moins équivalentes à celles du Guide concernant l'ouverture des commerces.

Foodtrucks et marchands

En ce qui concerne les foodtrucks, marchands de poulet, marchands de glace,… une activité ambulante individuelle (alimentaire ou non-alimentaires) peut être exercée à l'endroit habituel, sous réserve de l'autorisation préalable des autorités communales.

Depuis le vendredi 15 mai 2020, ces ambulants peuvent reprendre leurs activités sur le territoire de la Ville de Bruxelles. Les commerçants qui occupent un emplacement dans la rue Neuve, ou qui vendent exclusivement des boissons alcoolisées ne peuvent pas encore rouvrir en vue de maintenir les règles de sécurités concernant la distanciation sociale (rue Neuve, place Sainte-Catherine) :

Restaurants et cafés

Les restaurants et cafés sont fermés (depuis le 19 octobre). Le retrait sur place de plats à emporter reste possible jusqu'à 22h.

Quelles aides ?

Hôtels et apparthôtels

Les hôtels et apparthôtels sont ouverts.

Mesures de soutien

Un site web répertorie les commerces de proximité ainsi que les restaurants à Bruxelles selon le quartier où vous vivez. Ces commerces proposent les commandes en ligne, les retraits ou les livraisons à domicile :

Les services restent joignables :

Plus d'infos sont également disponibles sur :

Plus d'infos sur les mesures fédérales, régionales et communales sont disponibles sur :

En concertation avec la Région bruxelloise, la phase 2 du déconfinement, le 18 mai 2020, réinstaure le contrôle du stationnement réglementé en voirie. Cette mesure est valable sur le territoire de la Ville de Bruxelles comme dans les 18 autres communes de la Région bruxelloise.

Différentes applications (app) reprises sur la plateforme régionale BiPass téléchargeable sur smartphone permettent aux automobilistes d'effectuer leur paiement sans contact physique :

L'ensemble des commissariats de quartier sont temporairement fermés. La police vous accueille 24h/24 et 7j/7 dans les 4 commissariats centraux.

Questions relatives à la scolarité ?

Comment accompagner au mieux la scolarité de son ado en cette période de déconfinement et de fin d'année scolaire ? Comment créer un cadre propice aux apprentissages ? Toutes les questions relatives à la scolarité trouvent leur réponse dans les fiches de Bravvo (service Prévention) :

Suite aux décisions prises par le Conseil National de Sécurité de ce 24 avril, la reprise des activités professionnelles se fera selon différentes phases (4 mai, 11 mai et 18 mai). Afin d'assurer un retour progressif et le plus confortable possible pour tous les enfants, il est demandé aux parents de ne recommencer à fréquenter les milieux d'accueil de la petite enfance qu'en fonction de ses besoins réels. Les mesures de dispense de justification d'absence et de paiement de la PFP en cas d'absence des enfants ont été prolongées jusqu'au 18 mai par l'ONE.

Afin de ne prendre aucun risque avec la santé de nos enfants comme avec celle du personnel, les conditions de sécurité et d'hygiène maximales seront assurées au sein de nos milieux d'accueil. Ainsi :

  • Les milieux d'accueil seront nettoyés et désinfectés quotidiennement.
  • Le personnel, déjà habitué aux respect des gestes barrières et aux mesures d'hygiène renforcées sera équipé d'un masque lors de tous les soins donné aux enfants (change, soins du nez,...) et de tous les contacts avec les parents.
  • Les sections n'entreront plus en contact les unes avec les autres (plus de regroupement le matin et le soir) afin de former des groupes séparés (enfants et puéricultrices/puériculteurs).
  • Afin de permettre la désinfection quotidienne de l'ensemble des locaux et du matériel et d'organiser ces groupes séparés, l'accueil des enfants ne pourra exceptionnellement être assuré que de 8h à 17h.
  • Afin d'éviter au maximum les contacts non-indispensables entre les parents, l'accueil se fera à l'entrée de la crèche, selon un horaire spécifique qui sera communiqué à chacune et à chacun. Il est demandé qu'un seul parent, idéalement toujours le même, conduise et vienne reprendre l'enfant à la crèche.
  • Les personnes à risque ou présentant des symptômes de Covid-19 (fièvre, toux, difficulté respiratoire, ou autre symptôme compatible avec une infection Covid-19) sont priés de ne pas se présentés à la crèche.
  • Il est demandé à chaque parent de scrupuleusement respecter les mesures de distanciation physique et de porter un masque (fourni par la crèche si vous n'en possédez pas). Du gel hydroalcoolique sera également à votre disposition.
  • Les poussettes ne pourront plus ni rentrer ni être entreposées dans le milieu d'accueil.
  • Les enfants malades ne pourront être acceptés dans leur milieu d'accueil.
  • Une attention particulière sera portée à l'apparition de symptômes Covid-19. Dès l'apparition des premiers symptômes, le milieu d'accueil contactera les parents afin de venir chercher l'enfant. Les parents devront contacter le médecin de l'enfant et suivre ses recommandations.

Les mesures prises nécessitent une réorganisation en profondeur des milieux d'accueil. L'accueil de l'ensemble des enfants qui fréquentent nos crèches et nos pré-gardiennats ne pourra dès lors se faire que de manière progressive.

Le milieu d'accueil de votre enfant a pris ou prendra très prochainement contact avec vous pour entendre vos besoins et vos intentions.

L'équipe du milieu d'accueil de votre enfant ainsi que le service de la Petite Enfance sont à votre disposition pour répondre à toutes vos questions et vous donner des consignes plus précises propres à votre milieu d'accueil. N'hésitez pas à les contacter.

Plus d'informations :

Depuis le 8 juin, les activités culturelles sans public ont repris. Les représentations avec public (y compris les cinémas) peuvent quant à elles avoir lieu depuis le 1er juillet, mais toujours selon des règles précises de gestion de l'audience.

La Ville de Bruxelles a décidé de maintenir l'ensemble des subsides de fonctionnement alloués aux structures culturelles qui relèvent directement de sa responsabilité : ses musées, ses théâtres et ses centres culturels.

Dès le 18 mai 2020, de nombreux musées et centres d'art de Bruxelles rouvrent leurs portes de manière progressive. La liste suivante est fréquemment mise à jour :

Museé de la Ville

Le Musée de la Ville (Maison du Roi) est ouvert depuis le mardi 2 juin 2020. Dans le respect des règles de distanciation et des mesures d'hygiène, le musée vous accueille du mardi au dimanche de 10h à 17h. La réservation de votre visite est obligatoire, elle pourra se faire via le site web :

Musée Mode & Dentelle

Le Musée Mode & Dentelle est ouvert. La réservation est obligatoire :

Musée des Egouts

Réouverture le 30 juin 2020, la réservation est obligatoire via Musée des Egouts.

Palais du Coudenberg

Réouverture le 19 mai 2020 :

Les bibliothèques sont ouvertes depuis le 18 mai 2020. Afin de garantir la santé de chacun, il vous est demandé de respecter les mesures de prévention :

  • port du masque
  • hygiène des mains
  • distances physiques

Plus d'infos :

Les Maisons de Quartier travaillent sur une réouverture progressive en tenant compte de toutes les mesures sanitaires et de sécurité. Vous pouvez vous renseigner, sur place ou par téléphone, auprès de votre maison de quartier, afin de connaître les nouvelles mesures d'accessibilité et les activités qui reprennent au sein de chaque lieu.

Un numéro d'appel pour soutenir les personnes âgées en situation précaire :

  • 0800 35 550

Besoin d'aide pour faire vos courses ? Les Maisons de Quartier ont activé le système de navette courses :

Les antennes sociales du CPAS de la Ville de Bruxelles restent ouvertes et joignables via les moyens de communication habituels. Un numéro vert supplémentaire est également mis à votre disposition :

  • 0800 35 237

Cellule Action Sociale Covid

La Cellule Action Sociale Covid (CASC) aide tous les résidents bruxellois qui ont été matériellement, financièrement ou psychologiquement affectés par la crise liée au Covid-19 :

Colis alimentaires

Le Resto du Coeur de Laeken, lié au CPAS, est à nouveau ouvert. Les Colis du Coeur continuent de fonctionner. L'asbl distribue des colis alimentaires à ceux qui en ont besoin.

Locataires du CPAS

La Régie Foncière et le CPAS de la Ville de Bruxelles aident actuellement leurs locataires (commerçants et résidentiels) à mieux traverser cette période de crise sanitaire du coronavirus (Covid-19) :

Il n'y aura pas de délivrance d' autorisation pour les artistes de rue jusqu'au 31 octobre 2020 inclus. L'audition du 12 octobre est également annulée.

La Ville a réouvert ses fontaines d'eau potable pour aider les personnes sans-abri.

Pour garantir la continuité de la distribution des repas aux sans-abri, la Ville et Interparking ont mis tout en œuvre pour que cette distribution par l'asbl Opération Thermos puisse se poursuivre. L'opération se tient maintenant dans l'entrée du parking Albertine, Rue des Sols.

Pour connaitre l'ensemble des mesures adoptées (pour la Région de Bruxelles-Capitale) pour limiter la propagation du Covid-19 :

STIB

Les mesures de la STIB (métro, tram et bus) :

Bruxelles-Propreté

Les mesures de Bruxelles-Propreté (collecte de sacs, Recypark, Proxy-Chimik,...) :

Zone basses émissions (LEZ)

Les amendes prévues dans le cadre de la LEZ (Zone basses émissions) étaient suspendues jusqu'au 1er juillet 2020 :

Initiatives citoyennes et solidarité

Le site solidair.brussels reprend toutes les initiatives citoyennes à Bruxelles.

Créé le 14/03/2020 (modifié le 20/10/2020)

VOIR AUSSI