Bus de la Ville de Bruxelles

La Ville de Bruxelles dispose au sein de son parc automobile de plusieurs bus destinés au transport de groupes scolaires ou autres. Lorsque la Ville n’en fait pas usage, ces bus sont également mis à disposition d’associations développant des projets en faveur de la population de la Ville.

Un règlement de mise à disposition des bus (PDF, 0,03MB), adopté en octobre 2013 a accentué la volonté d’accorder la priorité aux services de la Ville, ainsi qu’à ceux du CPAS et des asbl para-communales. En effet, la Ville multiplie les activités à destination de la population et ses cars doivent prioritairement être affectés à ces missions. En période de vacances scolaires (vacances d’été, de Noël et de Pâques), ils sont donc complètement mobilisés pour les activités de la Ville.

Toutefois, l’adoption de ce règlement a permis de traiter les ayants droits (asbl bruxelloises dont le siège est situé sur le territoire de la Ville de Bruxelles et qui opèrent des actions en faveur de la population) de façon égalitaire. Toute association qui souhaite bénéficier d'un bus (PDF, 0,01MB), d’une camionnette (PDF, 0,01MB) ou d’un camion (PDF, 0,01MB), dispose des mêmes chances. Le nombre de mise à disposition est limité à 4 par an.

Règlement d’ordre intérieur

Un règlement d’ordre intérieur (PDF, 0,03MB) qui s’applique à tous les utilisateurs des bus communaux. Ce règlement vise à assurer une sécurité maximale, notamment en responsabilisant les accompagnateurs. Ces derniers doivent ainsi veiller:

  • à ce que chaque passager soit assis et attaché pendant toute la durée du trajet
  • à ce qu’il n’y ait aucun bagage à l’intérieur du car
  • au maintien de la propreté au sein du bus afin qu’il revienne au dépôt dans le même état que lorsqu’il en est sorti
  • au strict respect des horaires et temps de conduite

Le non-respect de ces dispositions peut, sur décision du Collège des Bourgmestre et Echevins, déboucher sur des sanctions:

  • le nettoyage ou la remise en état du bus au frais du groupe
  • le refus temporaire ou définitif d’octroi de bus

Infos pratiques

Travaux de Voirie
Organisation et Transports
Quai de la Voirie, 1
1000 Bruxelles
Tél. : 02 279 56 31
Fax : 02 279 56 98